Documents de réunions

Mars 2024

  1. GB.350/INS/14(Rev.1)

    Rapport du gouvernement du Bangladesh sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre de la feuille de route adoptée pour traiter toutes les questions en suspens mentionnées dans la plainte au titre de l’article 26 relative à l’allégation de non-respect des conventions nos 81, 87 et 98

    8 mars 2024

    Dans la version "Rev.1" du 8 mars, le projet de décision a été inséré.

  2. GB.350/INS/15 (Rev. 1)

    Plainte alléguant le non-respect par le Nicaragua des conventions nos 87, 98, 111 et 144, déposée par des délégués à la 111e session (2023) de la Conférence internationale du Travail en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

    8 mars 2024

    Dans la version "Rev.1" du 8 mars, le projet de décision a été inséré.

  3. GB.350/LILS/3/Décision

    Décision concernant la quatrième évaluation du fonctionnement du Groupe de travail tripartite du mécanisme d’examen des normes

    8 mars 2024

  4. GB.350/LILS/1/Décision

    Décision concernant les propositions d’amendement du Règlement relatif à la procédure à suivre pour l’examen des réclamations au titre des articles 24 et 25 de la Constitution de l’Organisation internationale du Travail

    8 mars 2024

  5. GB.350/INS/17/1/Décision

    Décision concernant le rapport de la 21e Conférence internationale des statisticiens du travail (Genève, 11-20 octobre 2023)

    7 mars 2024

  6. GB.350/POL/3(Rev.1)/Décision

    Décision concernant les réunions sectorielles ayant eu lieu en 2023 et propositions concernant les activités sectorielles pour 2024-25

    7 mars 2024

  7. GB.350/POL/2/Décision

    Décision concernant le point sur le programme Better Work

    7 mars 2024

  8. GB.350/INS/5/Décision

    Décision concernant le point de situation sur la Coalition mondiale pour la justice sociale

    6 mars 2024

  9. GB.350/INS/7/Décision

    Décision concernant les modalités proposées pour les réunions régionales de l’OIT devant se tenir pendant la période d’essai

    6 mars 2024

  10. GB.350/INS/4/Décision

    Décision concernant le rapport à mi-parcours sur la mise en œuvre du Plan d’action du BIT pour l’égalité entre femmes et hommes 2022-2025

    6 mars 2024

  11. GB.350/PFA/4

    Barème des contributions au budget pour 2025

    5 mars 2024

  12. 350e session du Conseil d'administration

    Programme de la Section de Haut-niveau - Défis et possibilités associés à la numérisation

    5 mars 2024

  13. GB.350/POL/4(Rev. 1)

    Rapport sur les activités liées à la crise menées par l’OIT dans le territoire palestinien occupé

    5 mars 2024

    Le présent document fait le point sur les progrès accomplis dans le cadre du programme d’intervention d’urgence lancé en octobre 2023 par l’OIT pour venir en aide aux travailleurs et aux entreprises palestiniens. Le Conseil d’administration est invité à prendre note des faits nouveaux et de la voie à suivre proposée, tels que présentés dans le document, à appuyer les efforts visant à mobiliser d’urgence des ressources afin de poursuivre la mise en œuvre du programme, et à demander au Bureau de faire le point sur ces efforts à sa 352e session (octobre novembre 2024) (voir le projet de décision au paragraphe 37). Dans la version "Rev.1" du 5 mars, les paragraphes suivants ont été corrigés: 10, 12, 13, 25 et 27.

  14. GB.350/POL/1

    Rapport de la Réunion d’experts sur les politiques salariales, y compris le salaire vital

    5 mars 2024

    Le présent document contient des informations sur la Réunion d’experts sur les politiques salariales, y compris le salaire vital, qui s’est tenue à Genève du 19 au 23 février 2024. On trouvera en annexe les conclusions adoptées par la Réunion. Voir le projet de décision au paragraphe 5.

  15. GB.350/PFA/9/Décision

    Décision concernant les amendements au Statut du personnel

    5 mars 2024

  16. GB.350/PFA/10/Décision

    Décision concernant le rapport de situation sur la mise en œuvre de la Stratégie de l’OIT en matière de ressources humaines 2022-2025

    5 mars 2024

  17. GB.350/PFA/7/2/Décision

    Décision concernant la suite donnée au rapport du Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2022

    5 mars 2024

  18. GB.350/PFA/7/1/Décision

    Décision concernant le rapport du Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2023

    5 mars 2024

  19. GB.350/INS/10(Rev.1)

    Suivi de la Résolution concernant les mesures recommandées par le Conseil d’administration au titre de l’article 33 de la Constitution de l’OIT au sujet du Bélarus

    5 mars 2024

    Dans la version "Rev.1" du 5 mars, le projet de décision et l'annexe ont été ajoutés.

  20. GB.350/PFA/6/Décision

    Décision concernant le Rapport du Comité consultatif de contrôle indépendant

    4 mars 2024